540 Note sur les modalités d'utilisation et de reproduction (R)Indicateurs: _ _Codes de sous-champs $a Modalités d'utilisation et de reproduction (NR) $b Juridiction (NR) $c Source déterminante (NR) $d Usagers autorisés (NR) $f Droits d'utilisation et de reproduction (R) $g Date prévue de la disponibilité (R) $q Source d'attribution (NR) $u Uniform Resource Identifier (R) $0 Numéro de la notice d'autorité ou numéro normalisé (R) $1 URI de l'objet du monde réel (R) $2 Source du terme (NR) $3 Matériels spécifiés (NR) $5 Institution à laquelle s'applique le champ (NR) [pas d'enregistrement actif dans SLSP] $6 Lien entre champs (enregistrement dans une autre écriture) (NR) $8 Numéro de liaison de champ et de séquence (R) [pas d'enregistrement actif dans SLSP]ContenuCe champ contient les modalités d'utilisation et de reproduction des ressources. Cela concerne les droits d'auteur, les droits cinématographiques, les restrictions de commerce, les droits de reproduction, d'exposition, d'utilisation, etc. Les informations sur les limites à la consultation sont saisies dans le champ 506.Exemple540 __ $a Restricted: Copying allowed only for non-profit organizations 540 __ $a Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International License $f CC BY-NC-ND 4.0 $2 cc $0 https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/SLSP - Dernière mise à jour: 02.2026